Mentions légales
Page en cours de complétion. L'identité de l'éditeur est publiée et vérifiable, mais les références du contrat d'assurance décennale, le médiateur de la consommation et le régime de TVA restent à ajouter.
Éditeur du site
- Dénomination : Mohamed Ouadoud (EI)
- Forme juridique : Entreprise individuelle
- Siège social : 21 rue des Flamants, 38070 Saint-Quentin-Fallavier
- SIRET : 927 687 855 00019
- Code NAF : 43.34Z (travaux de peinture et vitrerie)
- Immatriculation : Registre national des entreprises (RNE), SIREN 927 687 855
- TVA intracommunautaire : Numéro de TVA : information non encore communiquée par l'éditeur
- Téléphone : 06 29 61 87 55
- Courriel : contact@peintre-lyon.com
- Directeur de la publication : Mohamed Ouadoud
Assurance professionnelle
Les références du contrat d'assurance de responsabilité décennale ne sont pas encore publiées sur ce site. Aucune garantie décennale n'est donc revendiquée ici.
Hébergement
Le site est hébergé par o2switch, SAS au capital de 100 000 €, 222-224 boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France. Téléphone : 04 44 44 60 40.
Propriété intellectuelle
Les textes publiés sur ce site sont la propriété de l'éditeur et ne peuvent être reproduits sans autorisation écrite préalable. Le site emploie deux sortes d'images, et ne les mélange pas. Les photographies de la page Réalisations sont des clichés de chantiers réalisés par l'éditeur, pris sur place ; elles sont recadrées et compressées pour les besoins de l'affichage, sans modification de leur contenu. Les images qui illustrent certaines pages de prestation sont, elles, des images de synthèse produites par un modèle d'intelligence artificielle : elles représentent le type de travaux décrit, et non un chantier réalisé par l'éditeur. Elles portent la mention « image d'illustration » sur la page concernée. Une image illustrant une page de prestation ou de commune ne signifie jamais que le chantier montré relève de cette prestation ni de cette commune.
Médiation de la consommation
Le médiateur de la consommation dont relève l'éditeur n'est pas encore désigné sur ce site.
Données personnelles
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